Facebook
SERVICES EN LIGNE
Si vous souhaitez obtenir par mail, une copie d'un arrêté, d'une décision ou d'une délibération du Conseil Municipal , antérieurs à 2019, n'hésitez pas à nous contacter et nous faire votre demande à l'adresse suivante :
contact@ville-aigues-mortes.fr
Décisions
Archives : Toutes les décisions antérieures à 2019 sont consultables en Maire.
Si vous souhaitez obtenir par mail, une copie d'un arrêté, d'une décision ou d'une délibération du Conseil Municipal , antérieurs à 2019, n'hésitez pas à nous contacter et nous faire votre demande à l'adresse suivante :
contact@ville-aigues-mortes.fr
2018
2019
Déliberations du Conseil Municipal
Archives : Toutes les déliberations antérieures à 2019 sont consultables en Mairie
Si vous souhaitez obtenir par mail, une copie d'un arrêté, d'une décision ou d'une délibération du Conseil Municipal , antérieurs à 2019, n'hésitez pas à nous contacter et nous faire votre demande à l'adresse suivante :
contact@ville-aigues-mortes.fr
2018
Délibérations du Conseil Municipal du 26 Septembre 2018
Délibérations du Conseil Municipal du 19 Décembre 2018
2019
Délibérations du Conseil Municipal du 21 Février 2019
Délibérations du Conseil Municipal du 28 Mars 2019
Arrêtés
Archives : Tous les arrêtés antérieurs à 2019 sont consultables en Mairie
Si vous souhaitez obtenir par mail, une copie d'un arrêté, d'une décision ou d'une délibération du Conseil Municipal , antérieurs à 2019, n'hésitez pas à nous contacter et nous faire votre demande à l'adresse suivante :
contact@ville-aigues-mortes.fr
2018
2019
